Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part,  toutes-les-couleurs.com, ci-après dénommé l’EDITEUR, met à la disposition de ses utilisateurs du site, et les services disponibles sur le  site et d’autre part, la manière par laquelle l’utilisateur accède au site et utilise ses services.

Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions.

Pour l’utilisateur, le simple accès au site de l’EDITEUR à l’adresse URL suivante toutes-les-couleurs.com  implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après.

La structure générale du site toutes-les-couleurs.com  , ainsi que les textes, graphiques, images, sons et  vidéos la composant, sont la propriété de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le site toutes-les-couleurs.com , par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des catalogues de couleurs , de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.

Aucune reproduction, même partielle prévue à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite de ce site sans l’autorisation du propriétaire de site.